Mentions légales

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous). 

Droits d’auteur 

Bella Sylvaeque ET Bella Sylvaeque 1492 ET BSQ1492 sont des marques déposées par Syldi Studio.

Creative CommonsTous les articles et documents de ce site sont sous licence Créative Commons. Vous pouvez les télécharger et les utiliser à des fins pédagogiques. Nous vous demandons de conserver la source. Vous pouvez également les  Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats et les Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel, toujours selon les conditions de licence Créative Commons.  Vous vous engagez à citer l’auteur et à mettre un lien vers la source, à partager dans les mêmes conditions (même licence Créative Commons) et à ne pas en faire un usage commercial.

Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Éditeur responsable
Le présent site est la propriété de la société SYLDI
Le directeur de la publication est Sylvain FABRE (Gérant)

Réalisation, hébergement du site
Le site est réalisé par Syldi Studio
Il est hébergé par :
OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Adresse du support :  www.ovh.com/fr/support/

Gestion éditoriale
La gestion éditoriale du site est assurée par :
Syldi S.A.R.L.
14 rue des oliviers
37300 Joué-Lès-Tours
FRANCE
Email: contact@syldi-studio.com

Juridiction
Tours, FRANCE
SIRET : 530 405 265
Ust-IdNr. NC
CEO : FABRE S.